France : Les sociétés payent des axes sur tous leurs véhicules

Dans toutes les entreprises disposant d’un ou plusieurs véhicules en France servant de transport d’usagers, la taxe vous revient à payer des taxes sur les véhicules. Vous payez vos taxes en fonctions de type de véhicule dont vous disposez. Il vous serait important de savoir combien payer sur son véhicule.

Savoir comment évaluer la taxe sur vos véhicules est important

La Taxe sur les véhicules de Société (TVS) est la taxe que vous payez sur votre véhicule en fonction de son type et cette taxe est payée chaque année. Une fois que votre société dispose de véhicule, vous êtes redevable à l’État. Si vous disposez d’une voiture immatriculée dans la catégorie voiture particulière ou voiture de voyage de la catégorie 1 de la classification européenne, vous payez la taxe. Aussi, les sociétés avec un pick-up de cinq places minimum doivent payer la taxe.
En France, les véhicules de transport de personnes utilisés en par une société, ceux immatriculés au nom de la société et ceux pris en location par les membres de la société sont susceptibles de payer la taxe. Seules les sociétés à but lucratif qui vivent sur le territoire français doivent payer la TVS.

Déterminez comment calculer les taxes pour des sociétés disposant des véhicules en France

La TVS est calculé pour une société par trimestre au premier de cette période en fonction du nombre du véhicule que la société possède ou en fonction de voiture louée. Le montant à payer pour la taxe est évalué en fonction du taux de CO2 dégagé ou de sa puissance fiscale et des polluants atmosphériques dégagés. Le montant est fixé selon le type de carburant. Pour des véhicules de catégorie 1 qui ont eu l’immatriculation pour la première fois en France à compter de mars 2020, c’est en fonction des émissions de CO₂ que le calcul est effectué